Marque expirée - Marque en non vigueur

FERTILISANT BIO A L'ANCIENNE
AGRIVER, SARL

Numéro de dépôt :
3672828
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2019
FERTILISANT BIO A L\'ANCIENNE de AGRIVER

Présentation de la marque FERTILISANT BIO A L'ANCIENNE

Déposée le 28 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTILISANT BIO A L'ANCIENNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIVER domicilié(e) 0 METAIRIE MANDOU MONTGEY - 81470 - CUQ TOULZA - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 042 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIVER TONUSOL domicilié(e) 0 ROUTE DE CASTELNAUDARY - 11400 - SAINT-PAPOUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILISANT BIO A L'ANCIENNE est expirée depuis le 28 août 2019.

AGRIVER a également déposé les autres marques suivantes : - Aliment Complet , TONUSOL JARDINEZ BIOLOGIQUE , VOTRE JARDIN BIOLOGIQUE , BIOFLORE , TONUSOL JARDINEZ BIOLOGIQUE , TERREAU PLANTES DU SOLEIL , TONUSACTIV


AGRIVER, SARL - 0 METAIRIE MANDOU MONTGEY - 81470 - CUQ TOULZA - France - SIREN 330042896


AGRIVER TONUSOL - 0 ROUTE DE CASTELNAUDARY - 11400 - SAINT-PAPOUL - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Jardinage ;